Dépôt de comptes annuels
Bonjour,
Je suis en train de réaliser le dépôt de comptes annuels sur guichet-unique.inpi.fr
C'est mon deuxième bilan et l’année dernière je ne me souviens pas avoir autant galéré avec infogreffe... Bonjour la simplification administrative 😁
Je bloque sur la dernière étape: la signature électronique... Il faut télécharger un document de synthèse puis le re-uploader une fois signé électroniquement. De mémoire sur infogreffe c’était inclus dans le processus, non ? Quelle type/niveau de signature est attendu pour le dépôt des comptes ?
Merci !
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Dream Big
Nombre de posts : 37Nombre de likes : 9Inscrit : 9 décembre 2020Welcome to the club et vive la France....Perte de temps et d'énergie sans fin pour toutes les démarches administratives...
J'ai moi aussi subi une refus du greffe.... mais j'ai bien été remboursé intégralement.
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Free-Worker-691336
Nombre de posts : 1Nombre de likes : 0Inscrit : 7 mai 2023Bonjour,
Problème de dépôt en ligne sur L'INPI identique pour moi (refus pour "veuillez revoir l'option de confidentialité a chocher"). C'est incompréhensible ce nouveau système en ligne. Je n'ai jamais déposé en papier. Je ne peux pas me déplacer facilement suite à un accident, j'ai vu que vous parliez de dépôt postale, auriez-vous l'adresse s'il vous plaît ? Je ne la trouve pas... Merci :)
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bullrotjo
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 2Inscrit : 18 juillet 2014Cela dépend où se trouve le siège sociale de votre société, vous pouvez consulter l'adresse du tribunal de commerce en fonction de votre département ici : https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/F31214
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Free-Worker-548623
Nombre de posts : 1Nombre de likes : 0Inscrit : 12 août 2021Mêmes déboires que les autres témoignages : dépôt en ligne avec identité numérique ok, paiement ok, et finalement remboursement avec lettre précisant l'ensemble des problèmes justifiant le refus.
C'est incompréhensible, je fournis exactement les mêmes documents qu'auparavant sur Infogreffe. Je suis curieux de connaitre le taux de refus des dépôts depuis le passage sur Inpi.
Conclusion : je vais envoyer les documents papiers au Greffe du Tribunal.
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NC_EB
Nombre de posts : 898Nombre de likes : 287Inscrit : 22 janvier 2021Bonjour,
Si j'ai bien compris, mieux vaut faire directement un courrier postal pour le dépôt des comptes plutôt que de passer par le guichet?
@Free-Worker-691336
Problème de dépôt en ligne sur L'INPI identique pour moi (refus pour "veuillez revoir l'option de confidentialité a chocher")
Est-ce que ce ne serait pas parce que le dépôt se fait via des intermédiaires et il faut les autoriser à accéder à vos données?
Perso je refuserai aussi. Quitte à aller faire le dépôt au greffe directement!
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Nombre de posts : 898Nombre de likes : 287Inscrit : 22 janvier 2021Sur le site https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/F31214, il est écrit :
Attention
Lorsque l'associé unique assume seul la présidence de la société, il n'a pas l'obligation de déposer la décision d'approbation des comptes.
ça veut dire que le PV d'ag pour une SASU n'es pas obligatoire? c'est bien ça?
merci
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VincentB_
Nombre de posts : 2396Nombre de likes : 954Inscrit : 11 juillet 2022C'est plus compliqué que ça.
En SAS uniperso - à la condition que le Président et l'associé unique soient la même personne - on peut se dispenser d'approbation des comptes dans un PV.
MAIS : l'affectation du résultat nécessite, elle, un PV... qui doit être publié...
Autant dire que le PV est obligatoire - au moins si on est en bénéfice.
Celui qui a pondu cette "simplification" pour les SARL et SAS uniperso serait passionnant à psychanalyser.
Avocat (non, pas celui qui se mange)Contacter en MP NC_EB
Nombre de posts : 898Nombre de likes : 287Inscrit : 22 janvier 2021@VincentB_ : oui j'ai vu avec la comptable. Elle me confirme que le PV est obligatoire.
Merci!
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Free-Worker-694013
Nombre de posts : 1Nombre de likes : 0Inscrit : 16 mai 2023A savoir que l'INPI nous facture leur prestation 5,45€. Non seulement ils compliquent les dépôts mais en plus ça nous coûte plus cher qu'auparavant avec infogreffe. Ce gouvernement se moque du monde et continue à nous faire les poches.
Contacter en MP VincentB_
Nombre de posts : 2396Nombre de likes : 954Inscrit : 11 juillet 2022S'agissant du coût, vous semblez oublier que les autres frais de publicité ne cessent de baisser. La mélancholepéniciotisation des esprits...
S'agissant de la complexification c'est vrai mais il ne faut pas perdre de vue que c'est un dispositif ayant pour objet de simplifier les dépôts. Or en France n'oubliez pas que toute loi ayant pour objet de simplifier le droit a pour effet de le rendre plus compliqué qu'il n'était auparavant (on nous annonce une loi de simplification de la justice ; la conso de Tranxène explose déjà dans les greffes et on stocke du Xanax dans les cabs' des avocats).
Avocat (non, pas celui qui se mange) - Contacter en MP
sdi909
Nombre de posts : 73Nombre de likes : 23Inscrit : 2 octobre 2019Bonjour à tous,
Y'a-t-il des expériences récentes (et j'espère réussies) de dépôt des comptes annuels via le guichet unique? Preneuse de vos retours, merci :)
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Karibooo
Nombre de posts : 578Nombre de likes : 8Inscrit : 9 mars 2008Ca fait deux fois que je vais au guichet de la poste pour faire valider mon compte FranceConnect+
Ca reconnait bien mon nom sur le téléphone de l'agent et puis la procédure échoue sur une page blanche, ils ne savent pas pourquoi et ne peuvent (veulent?) rien faire.
Le sevice publicSauvegardez vos fichiers dans le cloud gratuitement. https://www.sync.com/?_sync_refer=15dd5a150 - Contacter en MP
psamson
Nombre de posts : 1Nombre de likes : 1Inscrit : 1 juillet 2005Témoignage de réussite.
En effet, on bute en fin de procédure sur le besoin de signature du document de synthèse. La simple connexion FranceConnect ou la InpiConnect ne suffisent pas, il faut la version FranceConnect+. Pour ça, engager le parcours Identité Numérique La Poste.
J'ai dû m'y reprendre à plusieurs fois, les serveurs sont souvent down. J'ai suivi le cycle de vérification d'identité en ligne plutôt que face à face. Attention il vaut mieux le faire avec un phone plutôt qu'un PC car il faut prendre des photos de pièce d'identité, enregistrer une dictée de chiffres, se faire prendre le portrait en vidéo, ... pénible mais on y arrive en restant patient. Il va enregistrer un numéro de téléphone, mais ce n'est pas pour envoyer des SMS, seulement pour servir de clé de rapprochement entre la demande FC+ et l'IDN.Après tout ça, retour au guichet Inpi, connexion avec FC+ avec l'app IDN ouverte sur le phone. Cling Cling, donner son code 4 chiffres déclaré à l'inscription, et l'entrée sur Inpi peut se faire.
Le dépôt se retrouve dans la section Tableau de bord / Etat d'avancement des comptes annuels, dans la case "Comptes annuels en attente de signature". Sélectionner le dossier pour poursuivre la procédure : signature, paiement. Il passe à la case "Comptes annuels en attente de validation".
Pas eu de notification email, mais le dossier est passé le lendemain en case "Comptes annuels validés", ouf !!
Pour la facture, il faut cliquer sur le dépôt, puis passer de l'onglet "Comptes annuels" à "Dossier" pour y trouver le "Reçu de paiement" qui fait aussi office de facture.Contacter en MP sdi909
Nombre de posts : 73Nombre de likes : 23Inscrit : 2 octobre 2019Merci pour ce témoignage encourageant.
J'ai déjà un compte compatible FranceConnect+ du coup ça devrait bien se passer.
(Concernant FranceConnect+ j'ai fait la validation d'identité directement au bureau de poste, c'était plus simple) - Contacter en MP
Karibooo
Nombre de posts : 578Nombre de likes : 8Inscrit : 9 mars 2008Bonjour
sur le site INPI, ma société est indiquée SARL avec "associé unique : NON" alors que je suis en EURL
En mode Expert, la validation est refusée en l'absence de pièce jointe sur le mandataire alors même que ce dernier est indiqué facultatif ("si mandataire")
c'est quoi tous ces documents relatifs à la confidentialité et à la publicité qui sont demandés ?
pourquoi ils demandent des productions et bilan en TTC ? c'est la première fois que je vois ca.
Sauvegardez vos fichiers dans le cloud gratuitement. https://www.sync.com/?_sync_refer=15dd5a150Contacter en MP sdi909
Nombre de posts : 73Nombre de likes : 23Inscrit : 2 octobre 2019Par défaut si vous ne le demandez pas, vos comptes seront publiés / disponibles sur Internet. Il faut associer à votre dépôt une déclaration de confidentialité, ça prend qq secondes à être rempli et signé.
Contacter en MP Karibooo
Nombre de posts : 578Nombre de likes : 8Inscrit : 9 mars 2008Mon dépot est rejeté pour
"Toutefois, la confidentialité choisie en ligne ne correspond pas au formulaire déposé et à l’option de confidentialité désirée"
Comment on est censé faire une déclaration de confidentialité ?
J'ai juste écrit et signé sur papier libre que je ne m'oppose pas à la publication de mes comptes.Merci
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Freelance91
Nombre de posts : 3123Nombre de likes : 676Inscrit : 17 janvier 2007Témoignage de réussite.
J'ai fini par y arriver en suivant ces 2 étapes :
utilisation d'un compte FranceConnect+
utiliser le mode expert lors du dépôt des comptes
Contacter en MP sdi909
Nombre de posts : 73Nombre de likes : 23Inscrit : 2 octobre 2019Merci pour le conseil du mode expert
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mathieulai
Nombre de posts : 40Nombre de likes : 1Inscrit : 6 septembre 2011Bonjour, j'essaie aussi en mode expert mais il veut absolument que je fournisse une pièce d'identité + une procuration de mandataire, or cette rubrique s'intitule "si mandataire". Or je ne suis pas mandataire... C'est infernal
Contacter en MP VincentB_
Nombre de posts : 2396Nombre de likes : 954Inscrit : 11 juillet 2022DEPOSEZ
EN
PAPIER
BOURDEL.
(après l'avoir dit 215648 fois certains vont peut-être comprendre. Un soupçon d'optimisme...)
J'ai deux dépôt au GU à faire ce viquende qu'on a pas le droit de faire en papier, j'ai acheté des cierges. :(
Avocat (non, pas celui qui se mange) - Contacter en MP
Gabuzo305
Nombre de posts : 1Nombre de likes : 0Inscrit : 4 juillet 2023Je me bats avec l'INPI pour déposer mes comptes annuels, comme de nombreux ici ...
J'ai reçu une demande de régularisation car "il y a une incohérence entre plusieurs pièces produites". Sauf qu'il n'y a pas le détail de ce qui est incohérent.
J'ai appelé l'INPI qui me renvoie vers le Greffe. Et je n'arrive pas à joindre le Greffe par téléphone. C'est à 1h de chez moi donc si je peux éviter de me déplacer...
Quelqu'un a eu ce genre de souci ? Comment avez vous fait? J'ai que 15 jours pour régulariser...Contacter en MP VincentB_
Nombre de posts : 2396Nombre de likes : 954Inscrit : 11 juillet 2022Quelqu'un a eu ce genre de souci ?
Oui.
J'ai appelé l'INPI qui me renvoie vers le Greffe.
Je... non, rien.
C'est à 1h de chez moi donc si je peux éviter de me déplacer...
J'ai une mauvaise nouvelle pour vous.
Comment avez vous fait?
J'ai une mauvaise nouvelle pour vous.
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ComeCha
Nombre de posts : 222Nombre de likes : 47Inscrit : 6 novembre 2019Les gens qui galèrent sont les "sans comptables" ? ou bien il y a d'autres situations (à part les comptables qui galèrent évidemment...) ?
Contacter en MP VincentB_
Nombre de posts : 2396Nombre de likes : 954Inscrit : 11 juillet 2022à part les comptables qui galèrent évidemment...
Et les avocats qui galèrent, vous y pensez ? Personne pense aux avocats qui galèrent.
[mode Calimero on]
C'est injuste, c'est vraiment trop injuste.
[mode Calimero off]
A priori selon France Info ce matin, on nous annonce que le fonctionnement est corrigé, qu'infogreffe est pérennisé et que le papier va redevenir possible. Je brûle des cierges.
Pour ce qui est de la compatibilité avec la signature électronique des avocats haha non non bien sûr je rêve.
Avocat (non, pas celui qui se mange)Contacter en MP
yanolezard
Nombre de posts : 289Nombre de likes : 285Inscrit : 5 décembre 2016Bonjour "VincentB_",
La maxime suivante dit "Tout vient à point à qui sait attendre" ...
La signature électronique (et pas que pour les avocats, car les autres professions règlementées ne sont pas tristes non plus) est un vaste sujet et un "serpent de mer" qui n'en finit pas de s'allonger (entre les protagonistes des Barreaux, le CNB et les "Faiseurs de Bonne Aventure"), on finit par y perdre son latin...
Nous (mon équipe et moi-même) chevronnée et aguerrie à ce genre de joutes, avons essayé d'oeuvrer et de manoeuvrer les "mammouths" pour les faire rentrer dans le droit chemin et cela n'a pas été sans embûches. Il y a des "costauds" dans la citadelle. Un jour viendra où ils ne pourront plus s'arcbouter sur leurs hallebardes et où le bois de leurs armes partira en mille morceaux d'échardes qui leur piquera le derrière "rond de cuir" façon catapulte du champ de tir.
L'espoir fait vivre et c'est un peu pour cela que nous sommes là.
Bien à vous,
Yanolezard.
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Celeri
Nombre de posts : 103Nombre de likes : 46Inscrit : 30 avril 2015Expérience personnelle en mode "résumé", car sinon j'en aurais pour une heure...
Après une inscription très laborieuse sur FranceConnect+, j'ai poussé jusqu'au bout 2 dépôts de mes comptes annuels, mais chaque fois ils finissent par passer en mode "refus" au bout de quelques semaines, sans que je reçoive le moindre avertissement, ni explication.
Hésitant à me lancer une troisième fois, je décide d'écrire au support du site de l'Inpi pour savoir ce qu'il se passe : ils me répondent au bout d'un mois que ça devrait à présent marcher. Bon. Je dépose donc une nouvelle mois mon dossier... Et je reçois cette fois-ci un refus, avec cette fois comme raison "Formalité déjà réalisée par le tribunal de commerce" ! Je prends donc à nouveau contact avec le support, et je sens au téléphone le mec qui est trop content de pouvoir se débarrasser de moi en me disant "ah mais donc ça veut dire que c'est pas chez nous, et qu'il faut que vous alliez voir au tribunal de commerce" !
Ce que je fais donc, mais par mail, car le serveur vocal de mon tribunal de commerce me signal qu'ils ne répondent plus au téléphone... Je reçois une réponse de leur part un bon mois plus tard : "Oui en effet, l'Inpi a subi un gros problème informatique, et la seule solution pour vous est de faire un dépôt directement au tribunal en prenant rendez-vous ou par courrier". J'imprime donc tous mes documents et fais et envoie le tout par courrier recommandé au début de ce mois. Je n'ai eu jusqu'ici aucun retour (en-dehors de l'accusé de réception de La Poste)...
Quand je pense à combien la procédure était simple chez Infogreffe, ça laisse vraiment un goût amer. C'est comme l'arrivée de l'appli "SNCF Connect" : un nouveau portail sort d'on-ne-sait-où avec la prétention de remplacer tous les services de la SNCF, mais avec un service rendu tellement mauvais au final que c'en est révoltant. Et dire que ce sont nos impôts qui financent ça...
Voilà. Personnellement, au point où j'en suis, j'ai plus ou moins décidé d'abandonner complètement la procédure de dépôt des comptes pour cette année si ça foire encore cette fois-ci. Je sais qu'il y a un risque de me prendre une amende si ça n'aboutit pas, mais tant pis, je n'en peux juste plus de ce processus tout moisi qui me pompe trop de temps et d'énergie depuis le début de l'année.
Bon courage à tous !
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Celeri
Nombre de posts : 103Nombre de likes : 46Inscrit : 30 avril 2015Je déterre ce sujet pour faire un nouveau retour d'expérience, presque un an plus tard.
Alors autant le dépôt des comptes via le portail unique de l'Inpi était une catastrophe l'an dernier (cf. mon message précédent), autant cette année, c'est passé comme sur des roulettes. Les infos saisies sont bien prises en compte, et j'ai juste eu à envoyer mon bilan de 2023 ainsi que mon PV d'approbation (à deux rubriques différentes chacun). Je me suis fait avoir car j'avais oublié de certifier conforme le bilan, j'ai donc dû faire une régularisation en envoyant une nouvelle version du bilan contenant la mention adéquate (+1,30€), et là ça a été accepté. A chaque fois, j'ai eu le retour en moins de 48 heures.
Je serais curieux d'avoir des retours d'autres freelances, pour savoir si j'ai eu de la chance cette fois-ci, ou si le système s'est réellement amélioré !
