Clause de non sollicitation

Sérieusement.

Vous avez donné la réponse :

Pendant toute la durée du présent contrat et une période de 12 mois après son expiration ou sa résiliation

Donc vous démissionnez, vous attendez 12 mois, et vous pourrez travailler hors cette clause.

Si vous ne respectez pas cette clause, vous aurez un procès, désolé

Je dirais que non, justement du fait de cette clause.

Et pour être précis, il ne s'agit pas d'une démission avec l'ESN mais d'une rupture de contrat.

C'est assez drôle, ce sujet revient souvent.

"J'ai une clause qui m'interdit de ne pas passer par l'intermédiaire, comment je peux faire pour contourner cette clause ?"

Mais mince : Lisez vos contrats ! Ne signez pas des clauses qui vous contraignent et que vous voulez détourner par la suite.
Soit vous acceptez la clause, soit vous négociez, soit vous cherchez un autre moyen avant de signer le contrat.

Salut toutes et tous,

Je suis toujours étonné quand je vois ce type de clause (non-concurrences et/ou non-sollicitation) soumise aux EPS.

Au risque de faire encore pipi dans un violon, je vous pose ici 2 3 petites choses (attention les guillemets ont avoir leur importance 😉) :

Le rôle de "fond" des EPS est de permettre à des personnes de tester un autre mode de travail tendant vers l’"entrepreneuriat", mais également à des personnes souhaitant une "totale autonomie" dans leur activité pro, mais ne tendant pas forcément vers l’"entrepreneuriat".

Le cœur de métier d’une EPS est de porter les "salariés en demande portage salarial", et c’est là sa seule et unique activité autorisée.

Les clients des EPS sont donc uniquement et seulement les "salariés portés" => une EPS n’a qu’un type de client, les "salariés portés".

Pour les ESN ou "clients de l’offre de services du salarié porté", l’EPS est un intermédiaire imposé par le "prestataire" (le "salarié porté").

Normalement, si vous avez digéré tout ce qui est ci-dessus, maintenant, vous devriez avoir une petite idée de pourquoi une EPS ne devrait pas accepter ce type de clause.

Dans le cas contraire, explication (super je peux faire une rallonge 😅) :

En acceptant ce type de clause, une EPS se ferme la possibilité, sur un temps donné, de porter certains de ses clients (les "salariés portés") présents ou à venir, sauf à passer par l(es)l'ESN avec qui elle contractualise ce genre de clause.

Ca y est, vous commencez à la comprendre la douille pour les EPS avec ce type de clause ?

Bon OK, ce n’est là que mon interprétation du joyeux monde du "salarié porté" (ce que je suis) et des EPS (dont je suis porté).

Au plaisir d’en discuter.

Ps quand je parle entrepreneuriat ici, que ce soit clair, de ce que je constate, la plus que grande majorité des personnes ici n’ont absolument rien d’entrepreneurs… même s’ils s’acharnent à le croire. xoxo

Votre mésaventure ne fait que confirmer ma vision du monde du freelancing ...

Il est primordial, que dis-je, vital, de se passer de tous ces intermédiaires sangsue qui vous pompe un % de votre TJM et qui en plus vous colle des clauses de non-sollicitation abusive

Avec une telle clause, vous êtes littéralement pieds et poings lié avec cette ESN

Quand je disais qu'il fallait faire la démarche de prospection commerciale par soi-même, on me riait au nez...

Bonjour.

Je précise que ce qui suit ne vaut PAS analyse. Je refuse de faire ça gratuitement sur les internets en n'ayant pas lu le contrat.

Comme l'a si bien dit le grand philosophe du siècle dernier trop tôt disparu Michel Colucci : "ça s'appellerait utiliser son intelligence à ses dépens".

Mais vous noterez que ce qui est interdit au client final c'est de faire travailler un "collaborateur" de l'ESN actuelle durant les 12 mois suivant la fin de la relation entre cette ESN et le client.

Si l'on ne tient compte que de cette clause :

• elle est dans un contrat auquel vous n'êtes pas partie, vous pouvez faire ce que vous voulez ; vous ne courez aucun risque si vous poursuivez avec le client via une autre ESN ;

• le client ne commettra alors une faute contractuelle que si vous êtes un "collaborateur" de l'ESN actuelle au sens des dispositions contractuelles.

L'êtes-vous ?

Vous avez trois heures.

Je retourne m'allonger en attendant mon infirmière.