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SASU sans salarié URSSAF
Bonjour,
Actuellement, je suis en SASU IR sans salaire.
J'ai quelques questions:
Est ce qu'on doit s'inscrire à l'URSSAF?
Est ce que le président de la sasu qui n'a pas de salaire n'a pas le droit de travailler d'une façon permanente et qu'il touche les bénéfices uniquement?
Est ce qu'on est obligé d'avoir un salaire si on travaille régulièrement ?
Je vous remercie pour vos interactions.
Actuellement, je suis en SASU IR sans salaire.
J'ai quelques questions:
Est ce qu'on doit s'inscrire à l'URSSAF?
Est ce que le président de la sasu qui n'a pas de salaire n'a pas le droit de travailler d'une façon permanente et qu'il touche les bénéfices uniquement?
Est ce qu'on est obligé d'avoir un salaire si on travaille régulièrement ?
Je vous remercie pour vos interactions.
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hmg
Nombre de posts : 26791Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Plutôt que de prendre des commentaires sur un blog qui dit n'importe quoi (à aucun moment l'administration n'indique ce qu'il met), regardez le texte d'origine dont il donne le lien :
1/ C'est EN PLUS DES COTISATIONS SOCIALES, pas A LA PLACE.bofip a écrit : 3. Prélèvements sociaux
250
En plus des cotisations sociales qui sont susceptibles de s'appliquer, la quote-part de revenus revenant à l'associé personne physique fait l'objet de prélèvements sociaux dès lors que l'associé a son domicile fiscal en France au sens de l'article 4 B du CGI ou d'une convention fiscale bilatérale.
260
Il convient de distinguer deux situations :
- lorsque la quote-part de l'associé relève d'une activité entrant dans la catégorie bénéfices industriels et commerciaux (BIC), bénéfices non commerciaux (BNC) ou bénéfices agricoles (BA) exercée à titre professionnel, les revenus sont soumis à la contribution sociale généralisée (CSG) au taux de 7,5 % (dont 5,1 % déductible du revenu professionnel) ainsi qu'à la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS) au taux de 0,5 % ;
- lorsque la quote-part de l'associé relève d'une activité entrant dans la catégorie BIC, BNC ou BA exercée à titre non professionnel, les revenus, assimilés à des revenus du patrimoine, sont soumis à la CSG au taux de 8,2 % (dont 5,8 % déductible du revenu global), à la CRDS au taux de 0,5 %, au prélèvement social de 2 % ainsi qu'à la contribution additionnelle de 0,3 % et à la contribution additionnelle prévue au III de l'article L. 262-24 du code de l'action sociale et des familles au taux de 1,1 %.
Il est précisé que les obligations déclaratives afférentes à ces prélèvements sociaux incombent personnellement aux associés, bénéficiaires à titre professionnel ou à titre non professionnel des revenus issus de la société ayant opté pour le présent dispositif.
Toutes informations utiles concernant les obligations attachées à chaque situation sont disponibles sur les sites de la sécurité sociale www.urssaf.fr, www.rsi.fr et de la direction générale des finances publiques www.impots.gouv.fr.
2/ Il n'est pas indiqué 8% à déclarer sur le bordereau 2777-D. Il est indiqué de voir comment déclarer auprès de l'urssaf ou de la DGF.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26791Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Cela ne retire pas le point 1.Yellu a écrit : Bonjour HMG,
Je me permet de reprendre votre post afin de vous poser une question sur un cas plus précis.
QUID d'un salarié d'un grand groupe qui serait également président de SASU (soit 2 activité CDI dans une entreprise et président de SASU).
Etant salarié d'un grand groupe, il a déjà un salaire de par son CDI, ce qui supprime vos points 1, 2, 3 et 4.
Un tel profil ne pourrait-il pas légitimement prendre 100% des revenus de sa SASU en dividende ?
Merci pour votre réponse.
Mais plusieurs personnes prennent le risque comme les retraités qui poursuivent une activité.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
harlem
Nombre de posts : 52Nombre de likes : 0Inscrit : 15 septembre 2010
Tout est dans le "susceptibles". Si c'était assez clair je ne pense que pas tous les autres sites spécialisés(pas uniquement ce blog), y compris mon comptable se tromperaient autant.hmg a écrit : Bonjour,
Plutôt que de prendre des commentaires sur un blog qui dit n'importe quoi (à aucun moment l'administration n'indique ce qu'il met), regardez le texte d'origine dont il donne le lien :
2/ Il n'est pas indiqué 8% à déclarer sur le bordereau 2777-D. Il est indiqué de voir comment déclarer auprès de l'urssaf ou de la DGF.bofip a écrit : 3. Prélèvements sociaux
250
En plus des cotisations sociales qui sont susceptibles de s'appliquer, la quote-part de revenus revenant à l'associé personne physique fait l'objet de prélèvements sociaux dès lors que l'associé a son domicile fiscal en France au sens de l'article 4 B du CGI ou d'une convention fiscale bilatérale.
...
Je veux bien payer les 17.2 de taxe en plus, ça ne me gêne aucunement : encore faut-il que ce soit clair et qu'il n'y ait pas ambiguïté. Mais le problème c'est qu'ils te laissent croire que le taux est de 8% et le jour contrôle, ils se font un plaisir pour te redresser. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26791Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Ils disent « susceptible » PARCE QUE VOUS ÊTES SUR UN TEXTE ÉCRIT PAR LES IMPÔTS PAS PAR L’URSSAF.
Il est normal que les impôts ne vous disent pas comment fonctionnent les cotisations.
Et si on regarde mieux :
- les 8% induisent des cotisations
- les 17,2% non.
Donc il est normal de mettre « susceptible » en entête du chapitre.
Mieux ils précisent bien pour les situations sociales : il faut se renseigner ailleurs que sur leur site !
NB : Cette dernière remarque ne figurait pas dans les versions précédentes. Ce qui veut dire que le sujet est sur la table et les interpèle.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Free-Worker-422435
Nombre de posts : 645Nombre de likes : 1Inscrit : 3 mars 2018
Bonjour,hmg a écrit : Bonjour,
Ils disent « susceptible » PARCE QUE VOUS ÊTES SUR UN TEXTE ÉCRIT PAR LES IMPÔTS PAS PAR L’URSSAF.
Il est normal que les impôts ne vous disent pas comment fonctionnent les cotisations.
Et si on regarde mieux :
- les 8% induisent des cotisations
- les 17,2% non.
Donc il est normal de mettre « susceptible » en entête du chapitre.
Mieux ils précisent bien pour les situations sociales : il faut se renseigner ailleurs que sur leur site !
NB : Cette dernière remarque ne figurait pas dans les versions précédentes. Ce qui veut dire que le sujet est sur la table et les interpèle.
Tout est effectivement là, hmg !
Pour l'heure, les EFL écrivent, à travers le pavé de P. Colombié (à jour du 12/02/2018) : "le président de SA ou de SAS non rémunéré n'a rien à cotiser (...), mais ne bénéficie d'aucune protection sociale à ce titre." - Contacter en MP
Tcharli
Nombre de posts : 2531Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008
SVP, Membre-CC, pour notre cuture générale, que sont les EFL ? Les Editions Francis Lefebvre ? Merci.Membre-CC a écrit : Pour l'heure, les EFL écrivent, à travers le pavé de P. Colombié (à jour du 12/02/2018) : "le président de SA ou de SAS non rémunéré n'a rien à cotiser (...), mais ne bénéficie d'aucune protection sociale à ce titre."Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO - Contacter en MP
Free-Worker-422435
Nombre de posts : 645Nombre de likes : 1Inscrit : 3 mars 2018Oui, Tcharli. Et comme bien souvent, le bofip s'inspire des interprétations des experts de chez Lefebvre quand il commente l'aride loi fiscale, ça peut peser... - Contacter en MP
Tcharli
Nombre de posts : 2531Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008Merci bien, mais c'est vrai que cette phrase enfonce une porte ouverte. L'expression "à ce titre" y est primordiale.Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO - Contacter en MP
Free-Worker-422435
Nombre de posts : 645Nombre de likes : 1Inscrit : 3 mars 2018Très bien vu, Tcharli !
C'est la raison pour laquelle je suis infiniment plus serein que notre expert hmg sur le risque de ce vide juridique :
- oui pour un risque prospectif, mais uniquement en cas de changement de dogme (éventuellement jurisprudentiel) et à partir de sa date ;
- mais non pour un risque rétrospectif. Car comment traiter de fraudeur celui qui n'a pas bénéficié de la contrepartie légale car cotisation vaut droits (c'est bien ce qui fait sa différence avec l'impôt ou la taxe, non ?)
Mais je pense bien qu'il y aurait "débat"... - Contacter en MP
Free-Worker-437377
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 30 novembre 2018Bonjour, Merci pour vos retours.
Une question: je suis le président de SAS, j'ai des bénéfices en 2018 (moins de 40.000 euros) et j'ai décidé de ne pas prendre les dividendes et de les mettre en réserve. Je n'ai pas de salaire (ni d'autres revenus), pas de salariés dans mon entreprise crée récemment. Mon comptable me dit, que je risque gros de ne pas prendre le salaire en tant que President. Mais si je ne prends pas les dividendes pourquoi je "risque gros"? Est-ce que quelqu'un pourrait m'éclaircir à ce sujet s'il vous plait? Je vous remercie pour vos réponses. - Contacter en MP
lael
Nombre de posts : 826Nombre de likes : 152Inscrit : 17 janvier 2018Bha l'URSSAF voit qu'il y a du chiffre d'affaire qui est généré mais que personne travaille (aucun salaire déclaré) donc il y a de quoi s’interroger.
Ils peuvent même aller croire qu'il y a du travail dissimulé.
Et mettre en réserves sans verser de dividendes ça ne fait que repousser l'inévitable.
Et si vous avez un bon niveau de vie sans revenu déclaré vous êtes d'autant plus "intéressant".
Tout marche par algorithme maintenant, si vous vous éloignez trop du profil standard vous vous faites "flaguer" et quelqu'un viendra analyser votre dossier en détail. - Contacter en MP
Free-Worker-437377
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 30 novembre 2018Merci pour votre réponse. Je ne veux pas prendre le salaire pour le moment, car je ne suis pas sur d'avoir les -bénéfices l'année prochaine et si je vois, que je continue faire des profits, en ce moment je me rémunère en tant que President ou dans le cas contraire, je serai obligée de fermer la société. Je ne comprends pas comment URSSAF pourrait me pénaliser, car je n'ai pas de salariés, je n'ai pas de rémunération non plus. Et j'ai des modestes dividendes en réserve que je ne veux pas prendre l'année prochaine. Je n'ai pas de compte URSSAF non plus. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26791Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
L’urssaf en cas de contrôle peut considérer (si vous n’etes pas rémunéré suffisamment autrement) que ces dividendes sont en fait la rémunération du travail fait.
L’argent ne tombe pas du ciel. Il est le fruit d’un travail. Pour l’urssaf, une structure commerciale (sarl, sas, sa sont des sociétés commerciales par la forme) ne peut pas générer un CA sans rémunération.
Après, il y a des activites bénévoles (mais pas de dividendes derrière), des activités qui ne rapportent pas assez pour se payer (mais dans ce cas vous pas de résultat et pas de revenus).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Aurelien
Nombre de posts : 4615Nombre de likes : 4Inscrit : 22 mai 2012Bonjour hmg,
Je rebondis sur ce sujet,
En Sasu à l'IS, après deux ans d'activité sans rémunération mais avec l'ARE, j'ai dégagé un bénéfice de 100K que je souhaite me verser en dividendes?
Risque de requalification?
Si oui, quel salaire me verser pour ne pas avoir ce risque?
Merci.
hmg a écrit : Bonjour,
En cas de contrôle URSSAF : une entreprise qui a du chiffre d'affaire lié à une activité réalisée par le dirigeant qui ne touche que des dividendes = requalification des dividendes en salaires nets. C'est un classique.[url]https://www.freelance-info.fr[/url] [url]https://www.carriere-info.fr[/url] [url]https://www.turnover-it.com[/url] - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26791Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Difficile d'évaluer ce risque.
Les personnes redressées n'en font pas la publicité et chaque cas est différent. Il faut souvent peu pour basculer d'une situation abusive à une situation normale.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Free-Worker-444495
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 6 mars 2019Bonjour,
Je n'ai pas l'impression que la réponse ait été donné.
Imaginons qu'en tant que gérant de SASU sans employé, je me verse 6k€ qui me semble être la somme optimale pour être au dessus des 10% du PASS, cotiser a la sécu + avoir mes trimestres retraites, et que je prenne en dividendes 30k€ à la fin de l'année, est-ce que je risque une requalification de l'URSSAF de mes dividendes en salaire ?
Si la réponse est non, à quel montant de dividende par rapport au montant du salaire cela devient il risqué ?
Merci - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26791Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Il n'y a pas de règles. Ce sera à l'appréciation du contrôleur.
A titre indicatif, en sarl, seul 10% du capital et capitaux propres ne sont pas soumis à cotisations sociales.
Imaginons un contrôleur qui regarde syntec. Quel est la rémunération minimale d'un cadre ? 500€ Brut par mois comme vous voulez le faire ?.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Tcharli
Nombre de posts : 2531Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008
Et la prévoyance ?Membre-146234 a écrit : Imaginons qu'en tant que gérant de SASU sans employé, je me verse 6k€ qui me semble être la somme optimale
6 000 € / an, représentent, en cas d'arrêt de travail puis d'invalidité pour le restant de sa vie, un revenu annuel, Sécurité Sociale comprise, de 80 ou 90% selon le contrat jusqu'à l'âge officiel de la retraite, à savoir 4 800 € PAR AN ou 5 400 € PAR AN.
Vous aviez bien 80 ou 90% sur votre régime de prévoyance SYNTEC lorsque vous étiez salarié cadre, non ? Pourquoi vous supprimeriez-vous ce droit maintenant que vous êtes à votre compte ? 😲
SVP, prenez un pseudo, sinon, on risque de vous confondre avec Membre 146233 et ce serait gênant de répondre à côté.Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO - Contacter en MP
ExpCo
Nombre de posts : 39Nombre de likes : 0Inscrit : 29 décembre 2017
Bonjour à tous,hmg a écrit : Bonjour,
Il n'y a pas de règles. Ce sera à l'appréciation du contrôleur.
A titre indicatif, en sarl, seul 10% du capital et capitaux propres ne sont pas soumis à cotisations sociales.
Imaginons un contrôleur qui regarde syntec. Quel est la rémunération minimale d'un cadre ? 500€ Brut par mois comme vous voulez le faire ?.
Le salaire minimum Syntec est de 1500 brut.
En ce qui concerne le cas du dessus:
- Demandeur d'emploi sur 2 ans
- Pas de rémunération versée durant cette période (Ok si activité fluctuante)
- Distribution de dividendes à la fin des 2 ans (100K)
Il me semble que du fait que l'indemnisation pôle emploi soit assujettie aux cotisations Urssaf, vous pouvez légitimement vous verser les dividendes.
Reste à arbitrer le caractère excessif de ces dividendes, malheureusement il n'y a rien de clair là dessus. Si vous vous versez un salaire (SMIC) sur l'année en cours, il me semble que cela ne devrait pas poser de problèmes.
Merci - Contacter en MP
Free-Worker-455542
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 30 juillet 2019
7Tcharli a écrit : Z'auront l'air malin quand le copain qui aura eu exactement le même parcours, à 65-70- 72 ans (???) pourra valider ses droits eux ans plus tôt qu'eux.
Comment ? Ah oui, le discours "Moi, j'aurai placé mes thunes dans l'immobilier". Yes Sir, mais qui dit aussi qu'un placement sera plus pérenne qu'un autre sur le long terme ?
Vous en connaissez beaucoup vous, des indep de plus de 60 ans encore bankable sur le marché ? Vous vous rappelez des technos y'a 35 ans ? Vous pensez qu'à 55-60 vous pourrez encore monter sur les nouvelles techno ?
Allo ?
La retraite c'est une chimere dans nos cas, faites votre pognon maintenant, après ce sera trop tard.
Prenez donc l'ARE au passage, c'est toujours ça de pris ! - Contacter en MP
Freelance91
Nombre de posts : 3118Nombre de likes : 675Inscrit : 17 janvier 2007Il y en a qui croient encore dans cette pyramide de Ponzi qu'est la retraite par réparation 😃 😃 😃
Indépendants, créez votre propre retraite et ne comptez pas sur l'hypothétique retraite étatique. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26791Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Je suis surtout surpris de votre manque de réflexion.Membre-157952 a écrit :
7Tcharli a écrit : Z'auront l'air malin quand le copain qui aura eu exactement le même parcours, à 65-70- 72 ans (???) pourra valider ses droits eux ans plus tôt qu'eux.
Comment ? Ah oui, le discours "Moi, j'aurai placé mes thunes dans l'immobilier". Yes Sir, mais qui dit aussi qu'un placement sera plus pérenne qu'un autre sur le long terme ?
Vous en connaissez beaucoup vous, des indep de plus de 60 ans encore bankable sur le marché ? Vous vous rappelez des technos y'a 35 ans ? Vous pensez qu'à 55-60 vous pourrez encore monter sur les nouvelles techno ?
Allo ?
La retraite c'est une chimere dans nos cas, faites votre pognon maintenant, après ce sera trop tard.
Prenez donc l'ARE au passage, c'est toujours ça de pris !
Penser qu'une carrière doit être linéaire et être systématiquement en progression est une vision de salarié planplan et passéiste. Les carrières de ce type, elles n'existent que pour les salariés d'administrations ou fonctionnaires qui entrent dans des emplois à vie et protégés. Le commun des mortels, lui sait bien qu'il ne gagnera pas des fortunes avant sa retraite. Que cela soit dans l'informatique ou ailleurs.
Pensez vous réellement qu'un maçon travaille plus à 60 ans qu'à 30 ?
Vous raisonnez sans tenir compte des pertes de chances futures. Garder la possibilité de valider 4 trimestres, c'est garder la possibilité de demain avoir dans un système demandant un nombre d'années cotisées de partir à taux plein. Même si ce n'est pas une certitude, c'est mieux que de n'en avoir aucune.
Ensuite, chacun fait ses choix. Mais :
- il faut qu'il soit au courant qu'ils existent.
- inutile de dénigrer le choix des autres quand on ne connaît pas sa situation. Chaque choix est respectable. Il convient juste de vérifier que tous les éléments ont été prix en compte.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
