Télédéclaration des liasses fiscales : quelles solutions?

Le CSOEC a bien participé aux discussions et a été le plus fort promoteur du recours à un intermédiaire. Et d'une manière générale il est toujours intervenu dans les débats publics pour faire adopter des solutions visant à rendre obligatoire le recours aux experts-comptables.

Mais on ne peut pas parler aussi simplement de lobby des EC. Ils sont nombreux à ne pas se sentir représentés ou concernés par le CSOEC, tout comme de nombreux médecins (la plupart ?) rejettent le Conseil de l'Ordre des Médecins - ou d'une manière générale tous ces Conseils de l'Ordre hérités de Vichy.

Le simple fait qu'HMG soit le principal animateur de ce forum à tel point qu'il en constitue la source de référence en matière comptable, montre que le métier d'EC n'est pas construit autour d'idées monopolistiques.

Honnêtement, je pense (et j'espère) que la situation actuelle vis à vis de la liasse fiscale n'est que transitoire : elle résulte du manque de courage de l'administration qui n'a pas mis en place assez rapidement les moyens pour produire des formulaires EFI - et du lobbying du CSOEC qui lui a fourni une solution de facilité dont le coût n'est supporté que les entreprises.

bonjour à tous !
je suis dans un cas un peu spécifique, avec 2 sociétés (mère et fille) en intégration fiscale
soit 3 liasses fiscales (avec celle du groupe)
chaque liasse incorpore en sus la dizaine d'imprimés spécifiques à l'intégration dans la série 2058
cette année mon SIE accepte encore mes liasses papier après négociation ...
je commence quand même à prospecter, a priori je n'ai pas trop vu de prestataires prenant en charge ces liasses ?
merci d'avance si vous avez des tuyaux
harry

Dans tous les cas ce qui est proposé ici n'est pas légal.

J'encourage ceux qui ne seraient pas satisfait de Sam à dénoncer cet exercice illégal de la profession d'expert comptable sur le site dédié à cet effet :

www.compta-illegal.fr

Kariboo92 a écrit :
www.compta-illegal.fr

C'est terrible ! Cela ressemble presque à un gag !

Il faut savoir que l'Ordre des Experts-Comptables est une création du régime de Vichy.
Et donc, ils ont fait un site internet de dénonciation !!!
On peut dire qu'ils ont su se moderniser.

Et le vocabulaire utilisé vaut aussi son pesant d'ironie : "dénonciation", "signalement", "doctrine nationale de lutte contre l'exercice illégal", "devoir d'informer l'autorité judiciaire de tout délit"

Kariboo92 a écrit : Dans tous les cas ce qui est proposé ici n'est pas légal.

J'encourage ceux qui ne seraient pas satisfait de Sam à dénoncer cet exercice illégal de la profession d'expert comptable sur le site dédié à cet effet :

www.compta-illegal.fr

Bonjour,

Je ne fais aucune comptabilité, donc pas d'exercice illégal.
Pour la télédéclaration, vous pouvez dénoncer tous les portails déclaratifs qui ne sont pas des cabinets comptables.
Je ne suis pas naïf pour passer des messages sur le net sans me renseigner au préalable.
Mais je vous rassure je ne peux prendre qu'une quinzaine de personnes, donc il vous reste encore suffisamment clients.

Bien cordialement.

Bonjour à tous,

Je me permets de rebondir sur ces quelques échanges et apporter, s'il le faut, ma contribution pour redonner de la clarté à certains propos.

Travaillant chez Sage, je peux certifier qu'il n'y a pas d'illégalité, tant que Sam, ne facture pas en plus de frais de tenue de comptabilité !

Et pour votre parfaite information, son logiciel a aussi besoin d'une maintenance et d'évolution, donc à contrario, je vous laisse le soin de la réflexion de savoir comment il peut tirer profits et bénéfices dans de telles conditions ?

Le meilleur des conseils à lui dispenser, serait de l'inviter à investir dans l'ouverture d'un portail déclaratif...

Bien à vous.

Rinaldi

spacegonzo a écrit :

Kariboo92 a écrit : www.compta-illegal.fr

C'est terrible ! Cela ressemble presque à un gag !

Il faut savoir que l'Ordre des Experts-Comptables est une création du régime de Vichy.
Et donc, ils ont fait un site internet de dénonciation !!!
On peut dire qu'ils ont su se moderniser.

Et le vocabulaire utilisé vaut aussi son pesant d'ironie : "dénonciation", "signalement", "doctrine nationale de lutte contre l'exercice illégal", "devoir d'informer l'autorité judiciaire de tout délit"

Le fait d'employer le vocabulaire légal n'est pas anormal sur un site qui traite de la légalité. Un informaticien utilise son langage, un avocat le sien. Quand il est question d'exercice illégal, il faut utiliser le vocabulaire législatif et judiciaire des textes de loi et des jurisprudences.

Il me semble important de rappeler que l'on parle ici de personnes exerçants illégalement une activité. Ces personnes hors de tout cadre légal et de toute assurance sont là théoriquement pour aider leurs clients à eux-même respecter les règles (en gros : j'exerce illégalement, mais je peux vous aider, vous, à faire les choses légalement).

La jurisprudence vient même de rappeler (décembre 2013) qu'un client n'a pas à payer une personne qui exerce illégalement la profession d'expert comptable.

Je vous rassure, il y a peu de chance qu'il reste dans un placard à l'Ordre des Experts-comptables le squelette d'une des personnes qui ont travaillées sous Vichy (il y a 60 ans) sur les esquisses des Ordres professionnels (Ordre des Médecins...).

Une grande partie des sujets de société gérés par l'administration et existant lors de la 3ème République qui ont été repris par Vichy, l'on été ensuite par la 4ème République. Les sujets de fonds ne changent pas.

Parmi les décisions prises sont Vichy et restées (en vrac) :
- Ordres : médecins, architectes, experts comptables...
- Uniformisation de la signalétique sur les routes (Code de la route)
- Le SMIC
- La fête des Mères
- La loi sur la non assistance à personne en danger.
- Les sirènes tous les 1er mercredi du mois.
- Droit du travail des femmes
- Autorisation pour les femmes d'avoir un chéquier
- Menus dans les restaurants.
- Carte d'identité
- Police nationale
...

Pour la Fête des Mères, vous vous promenez avec un panneau à la sortie des écoles ?

hmg a écrit : Pour la Fête des Mères, vous vous promenez avec un panneau à la sortie des écoles ?

J'aimerais !
Il y a tout de même une grosse différence entre l'esprit de la fête des mères actuelle (une activité sympathique dans les écoles maternelles ou alors une grand événement commercial où se multiplient les ventes de cocotte-minute et de fer à repasser) - et celui de Vichy où l'on célébrait la place de la mère dans la société catholique et son rôle de reproductrice, de ménagère et d'éleveuse nourricière. :)

- Mais pour l'héritage de Vichy je retiens aussi effectivement les Ordres (et leurs toutes premières actions consistant à bannir les juifs de ces professions).
- La suppression des syndicats et du droit de grève compensées par des promesses jamais tenues sur un salaire minimum (le smig est venu au moins 10 ans après).
- Les corporations et les comités de sélection dans tous les domaines : qui font qu'aujourd'hui il est interdit des particuliers d'échanger des graines ou des semences qui ne font pas l'objet d'une autorisation commerciale
- La police nationale : le premier organe de collaboration et de répression.


Par contre je suis très heureuse d'avoir droit à un chéquier. Cela me donne le moyen de pleinement collaborer avec le système bancaire. :)
🤣 🤣

Bonjour,

spacegonzo a écrit : Il y a tout de même une grosse différence entre l'esprit de la fête des mères actuelle (une activité sympathique dans les écoles maternelles ou alors une grand événement commercial où se multiplient les ventes de cocotte-minute et de fer à repasser) - et celui de Vichy où (...) :)

Tout est question de prisme.

Pendant l'occupation, les décisions touchant les règles de la société n'étaient mauvaises que par le prisme qui était utilisé pour les appliquer.

Toutes les lois ont été refondues après l'occupation. Les lois instituant les ordres professionnels et qui sont la base des réglementations actuelles sont bien d'après guerre.

hmg a écrit : Bonjour,

spacegonzo a écrit : Il y a tout de même une grosse différence entre l'esprit de la fête des mères actuelle (une activité sympathique dans les écoles maternelles ou alors une grand événement commercial où se multiplient les ventes de cocotte-minute et de fer à repasser) - et celui de Vichy où (...) :)

Tout est question de prisme.

Pendant l'occupation, les décisions touchant les règles de la société n'étaient mauvaises que par le prisme qui était utilisé pour les appliquer.

Toutes les lois ont été refondues après l'occupation. Les lois instituant les ordres professionnels et qui sont la base des réglementations actuelles sont bien d'après guerre.

Allez les gars encore un effort, le point Godwin n'est pas loin 🤣 🤣 🤣 🤣 🤣

kzg a écrit : Allez les gars encore un effort, le point Godwin n'est pas loin 🤣 🤣 🤣 🤣 🤣

Que demandez-vous ? Que nous arrêtions de parler du lobby des EC ?
Ce genre de tentative de censure me rappelle les heures les plus sombres de notre histoire. Vous êtes pire qu'Hitler.

spacegonzo a écrit : Ce genre de tentative de censure me rappelle les heures les plus sombres de notre histoire. Vous êtes pire qu'Hitler.

Congratulations, 1 point !

C'était trop facile, vous n'avez aucun mérite. Mais il fallait bien une idiote pour la faire, en cédant à la facilité.

Kariboo92 a écrit : ous n'avez aucun mérite. Mais il fallait bien une idiote pour la faire, en cédant à la facilité.

C'était de l'humour.

Kariboo92 a écrit :

spacegonzo a écrit : Ce genre de tentative de censure me rappelle les heures les plus sombres de notre histoire. Vous êtes pire qu'Hitler.

Congratulations, 1 point !

C'était trop facile, vous n'avez aucun mérite. Mais il fallait bien une idiote pour la faire, en cédant à la facilité.

Spéciale dédicace
3w.charliehebdo.fr/news/second-degre-1064.html

spacegonzo a écrit :

Kariboo92 a écrit : ous n'avez aucun mérite. Mais il fallait bien une idiote pour la faire, en cédant à la facilité.

C'était de l'humour.

Oui. J'ai ri. 🤣

harry*92 a écrit : bonjour à tous !
je suis dans un cas un peu spécifique, avec 2 sociétés (mère et fille) en intégration fiscale
soit 3 liasses fiscales (avec celle du groupe)
chaque liasse incorpore en sus la dizaine d'imprimés spécifiques à l'intégration dans la série 2058
cette année mon SIE accepte encore mes liasses papier après négociation ...
je commence quand même à prospecter, a priori je n'ai pas trop vu de prestataires prenant en charge ces liasses ?
merci d'avance si vous avez des tuyaux
harry

bonjour, finalement après les offres genre C**l ou E*P, qui pour un groupe demandent :
- un achat de leur logiciel "états financiers" à 689 € HT
- un abonnement au service assistance + ou - 500 € HT
- des frais de télétransmission à 50 € HT
le tout à renouveler à chaque exercice car les liasses changent, soit environ 1200 € HT par exercice,
j'ai eu une réponse positive de http://www.partenaire-edi.fr/ qui prennent 100 € de base par liasse et un supplément de 50 € pour chaque liasse comportant les feuillets "intégration", ce qui apparaît déjà beaucoup plus raisonnable

pratiquement on leur transmet la liasse fiscale en .pdf et ils s'occupent de tout derrière
de plus c'est un CGA dont amha on peut attendre une meilleure confidentialité qu'une structure X ou Y dont on ne sait qui est derrière

voilà si d'autres sont également dans des configurations "non standard"

harry*92 a écrit : j'ai eu une réponse positive de http://www.le-site-de-mon-pote.fr/ qui prennent 100 € de base par liasse et un supplément de 50 € pour chaque liasse comportant les feuillets "intégration", ce qui apparaît déjà beaucoup plus raisonnable

Il y a une chose que je ne comprends pas. La dématérialisation des liasses fiscales, ça a démarré en 2013 c'est ça ?

Alors comment se fait-il que le design du site date de 1998 ?
🤣 🤣 🤣

kzg a écrit :

harry*92 a écrit : j'ai eu une réponse positive de http://www.le-site-de-mon-pote.fr/

mince alors, moi qui m'étais donné du mal pour qu'on ne voie pas la pub déguisée 🤣 🤣

kzg a écrit : Il y a une chose que je ne comprends pas. La dématérialisation des liasses fiscales, ça a démarré en 2013 c'est ça ?

Alors comment se fait-il que le design du site date de 1998 ?
🤣 🤣 🤣

je crois que les grosses boites utilisent TDFC depuis belle lurette ?

sinon blague à part je trouve pas mal que des CGA proposent ce service, ils sont déjà bien rôdés à la transmission de documents et n'exigent pas pour autant la prise en charge du dossier comme les EC

pour tout dire je pense même que le législateur aurait été bien inspiré de confier cette télétransmission aux CGA/AGA, partenaires tout indiqués amha

Trèfle de plaisanterie, je suis sur EBP et je m'interroge: Je vois qu'EBP propose une offre pour les télétransmissions des liasses fiscales.

Quelqu'un sait il ce qu'il faut en penser ? Il me semble qu'ici, personne ne fait allusion à ce prestataire.

Ce serait la seule télétrans dont j'aurais besoin (les autres, je les fais en direct et je n'ai fort heureusement pas besoin de faire de déclarations de TVA dans mon activité.

Merci.

bonjour,

mon SIE à qui j'avais demandé de m'adresser AR de mes déclarations papier et posé la question d'un possible EFI à l'avenir, me répond ceci

"Bonjour Monsieur,

J'ai bien réceptionné les liasses fiscales (exercice 2013) sous format " papier " des 3 sociétés désignées ci-dessous.

Pour ce qui est de la possibilité de télédéclarer les liasses fiscales via la procédure EFI, cette question est à l'étude. Pour l'instant, rien de concret.

Cordialement.

XXXXXX
Contrôleur des finances publiques
Service des impôts des entreprises
XXXXXX

donc 1/ pour l'EFI la porte n'est pas définitivement fermée
2/ aucune réflexion ni menace de sanction pour avoir déposé des liasses 2013 sur papier (là ils ne sont pas à la bourre, ça ne sera peut-être pas le même discours pour ceux qui voudront déposer des liasses papier fin avril ...)
Harry

Bonjour,

2/ Ce n'est pas la personne qui vous répond qui gère les relances. Cela ne veut donc rien dire.

hmg a écrit : Bonjour,

2/ Ce n'est pas la personne qui vous répond qui gère les relances. Cela ne veut donc rien dire.

bonsoir,
au pire ils ont 2 mois pour me notifier leur refus de ces liasses papier, jusqu'à l'échéance du 15 mai ?

par ailleurs un de mes amis a déposé sa liasse la semaine dernière dans un autre SIE, en demandant à la préposée au guichet si elle l'acceptait ?
celle-ci est allée voir sa chef et à son retour lui a indiqué que "éventuellement il risquait 60 euros de pénalité, susceptible de recours gracieux"

au final tout ça donne l'impression d'un flottement certain ...

dernier point, si certains prestataires acceptent de partir d'une balance, on ne voit pas pourquoi l'administration ne pourrait s'en contenter ?

@+
harry

Objectivement, étant donné que l'on peut dorénavant faire la déclaration IS et TVA et payer directement en ligne sur www.impots.gouv.fr, je ne pense pas qu'on nous tienne rigueur d'envoyer sur papier les 3 ou 4 formulaires 2033.

Perso, je leur transmettrai sur papier et on verra leur réponse. Et quand bien même j'ai une amende de 60 €, voire même 100 €, ça me revient de toutes façons moins cher de payer l'amende que de rentrer dans leur système EDI.
C'est carrément anticonstitutionnel d'imposer aux gens de payer pour transmettre leurs liasses, d'autant que ces documents pourraient être transmis par simple email. C'est vraiment abusé !!

IDdurables a écrit : Objectivement, étant donné que l'on peut dorénavant faire la déclaration IS et TVA et payer directement en ligne sur www.impots.gouv.fr, je ne pense pas qu'on nous tienne rigueur d'envoyer sur papier les 3 ou 4 formulaires 2033.

Perso, je leur transmettrai sur papier et on verra leur réponse. Et quand bien même j'ai une amende de 60 €, voire même 100 €, ça me revient de toutes façons moins cher de payer l'amende que de rentrer dans leur système EDI.
C'est carrément anticonstitutionnel d'imposer aux gens de payer pour transmettre leurs liasses, d'autant que ces documents pourraient être transmis par simple email. C'est vraiment abusé !!

tout à fait d'accord pour faire de la résistance, l'administration est tout à fait capable de traiter les déclarations d'IR ou les DADS en mode saisie assistée (EFI)
donc venir nous bassiner avec le fait que les 2033 seraient trop complexes c'est du 100% pipeau et je ne suis pas sûr que l'ordre des EC, qui était partie prenante dans la réforme, n'y ait pas vu son petit intérêt bien compris

petit HS, à propos des DADS, c'est quand même inimaginable de voir ce qu'il faut se taper pour les salariés alors que la DCR des non salariés c'est 2 lignes
allez Mesdames et Messieurs du choc de simplification vous avez encore du pain sur la planche

Harry

Merci pour les nouvelles du front.
Je continuerai également en papier tant qu'il n'y aura pas d'EFI.
Pour le reste, c'est de la consommation forcée.
Le but est de relancer la croissance : il faut trouver le moindre petit point de croissance 💡
Alors l'état met tous les moyens pour faire de la croissance forcée là où personne ne manifestera.

Question bête, comment on fait pour continuer à déclarer sur papier puisque le CDI n'envoie plus de formulaires ?

Sinon c'est vrai que le (gros) risque c'était la 2572, mais comme on peut la saisir sur le site des impôts..

Bonjour,

Les pdf doivent être disponible sur le site des impôts.

Pour la mutualisation de la télé-déclaration,
vous pouvez réserver à l'aide du calendrier en suivant le lien ci-dessous:
http://francecompta.fr/blog/

Un tuto explicatif à télécharger:
http://francecompta.fr/index.php?id_product=33&controller=product

Bien cordialement à tous
Sam.

Désolé, je n'ai peut-être pas bien suivi....
Pourquoi faut-il réserver une date?
Par ailleurs, j'espère qu'une visite chez vous
en personne n'est pas nécessaire, car je suis
très, très loin du 75 ...

Vous le faites de chez vous, à partir de votre PC
Cordialement.

Je n'arrive pas à ouvrir ces PDFs, peut-être un reupload au format ZIP ?

Sinon je n'ai pas trouvé les PDF sur le site des impôts pour une déclaration papier, quelqu'un aurait un lien sous le coude ? Merci !