Fin de mission brutale
Bonjour,
J'ai signé un contrat CDD de 3,5 mois avec une EPS, pour une ESN qui a eu le rôle d'apporteur d'affaires afin que j'intervienne chez son client.
Je me suis retrouvée dans une équipe ultra toxique et ai signalé des messages inappropriés que j'ai fait remonter au management. A la suite de cela, ils m'ont jetée comme une vieille chaussette alors que la période d'essai était passée, sans motif.
Depuis, l'EPS m'a proposé une rupture à l'amiable que j'ai refusé. Depuis, je reçois des feuilles de paie à 0€ car ils n'ont pas rompu mon contrat.
Mon contrat de travail mentionne le contrat commercial comme conditions particulières dans lesquelles il est indiqué qu'un préavis de 1 mois en LRAR est à appliquer pour une résiliation de contrat. J'ai réclamé l'application des conditions contractuelles mais en face, c'est silence radio.
De plus, le contrat de travail mentionne qu'en aucun cas le consultant ne peut intervenir pour des activités pérennes, c'est pourtant ce qui s'est passé car on m'a demandé de remplacer une personne qui avait démissionné.
Je me suis renseignée auprès d'avocats concernant mes droits mais très peu connaissent le portage salarial. De plus, le juriste de ma protection juridique m'explique que le sujet du respect du préavis concerne le tribunal de commerce et non pas les prud'hommes. Je suis perdue. Quelqu'un peut m'aider? Merci d'avance.
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Bonjour
Je ne suis pas un spécialiste juridique et ce qui suit n'est que mon opinion personnelle.
J'ai l'impression que vous êtes entrée dans le monde des indépendants sans avoir bien cerné ce que cela implique.
Une mission peut se terminer brutalement, quelle qu'en soit la cause, et cela fait partie des risques. Sauf cas inhabituel, le contrat commercial implique une facturation des jours travaillés. S'il n'y a plus de mission, que le contrat que vous avez signé avec l'ESN soit rompu ou non, vous vous retrouvez avec 0 euro de facturation, et c'est normal.
La société de portage salarial n'est pas un vrai employeur, c'est une structure vous permettant de convertir les montants facturés en salaire. S'il n'y a plus de facturation, il n'y a plus de salaire - c'est la logique même d'une société de portage, et ce cas a été vraisemblablement prévu dans le contrat que vous avez signé avec votre ESP.
Bref je ne vois pas contre qui vous pourriez vous retourner car in fine c'est vous la responsable de cette situation. Faites-vous embaucher en CDI / CDD par une vraie entreprise si vous souhaitez bénéficier du droit des salariés.
Bonjour,
Votre opinion personnelle ne m'est d'aucune utilité, tout comme vos explications sur la vie de façon générale.
"Faites-vous embaucher par une vraie entreprise" => je n'ai qu'à traverser la rue, c'est ça?
J'ai besoin de connaître les recours possibles, c'est tout.
Le code du travail s'applique, même pour le portage salarial malgré ses particularités.
Je suis à la recherche de solutions, pas de commentaires d'experts sur les chips au jambon.
Cordialement
Carine DENIEL
@1321014 : Le ton de votre réponse pour quelqu'un qui essaye de vous aider, même si ce n'est pas la réponse que vous attendez (sur la forme ou sur le fond), ne donne franchement pas envie.
Bon courage.
-- Yann EURL IS depuis 2019 -
Parce que vous trouvez que c'est quelqu'un qui a envie de m'aider?
Alors nous n'avons pas du tout la même perception: je ne vois aucune empathie, aucune proposition, juste de la condescendance.
Bien à vous
On n'a ici aucune obligation d'aider qui que ce soit hein
Vous vous croyez où là ? C'est quoi ce ton hautain ????
Et puis Yxil a raison, vous vous êtes lancées en freelance sans comprendre les risques bah assumez maintenant.Ne pas aider, mais enfoncer? Non mais vous êtes qui vous pour me donner des leçons?
Vous vous croyez où la ? Tout le monde doit vous faire courbette c'est ça ?
Profil inscrit le 10 janvier 2025
Monte sur ses grands chevaux dès qu'elle reçoit une réponse qui ne lui plaît pas (venant de 3 interlocuteurs différents. Pas 1, pas 2 mais 3 !!)
Effectivement cette personne n'a rien à faire dans le milieu du freelancing
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Bonjour,
Depuis, l'EPS m'a proposé une rupture à l'amiable que j'ai refusé
Je vois 2 solutions:
Vous démissionnez
Vous acceptez la rupture conventionnelle (si l'EPS l'accepte, compte-tenu que vous avez déjà refusé cette option ET si vous avez provisionné de quoi payer les indemnités relatives à la RC)
Il y a peut être d'autres solutions, je ne les connais pas.
[ EDIT ] Travailler pour une EPS ne fait pas de vous un salarié comme un autre, vous apportez votre mission, l'EPS va vous salarier moyennant une commission, vous changez de mission quand bon vous semble et vous quittez l'EPS par une RC). Voilà un exemple de fonctionnement entre une EPS et un "indépendant EPS".
Bonne journée.
"Dieu se rit des hommes qui déplorent les effets dont ils chérissent les causes" -
Bonjour,
Toutes les options vous ont été données !
On reprends :
Une ESN (vous dites apporteur d'affaires, mais c'est le client !)
Mon EPS (Entreprise de Portage Salarial), donc votre structure portage
Fin de contrat avec le client final, cela arrive; c'est à vous de négocier avec l'EPS pour avoir une éventuelle compensation, si celle-ci est inscrit au contrat : souvent un mois de préavis, 2 choix se présente :
vous voulez le mois de préavis, vous faites un CRA, et les courriers; éventuellement l'EPS vous suivra, mais dans 99% des cas, l'EPS ne vous suivra pas (c'est une fin de contrat anticipée, pas une fin de mission avec préavis)
L'EPS vous propose un fin de contrat= c'est JACKPOT; vous toucherez les ARE chez France Travail
MAIS vous avez refusé le fin de contrat, donc l'EPS vous fait des fiche de paye à 0€, vous êtes en inter-contrat, et vous pouvez avoir une portabilité de la mutuelle sur demande.
Il vous reste la démission, cela vous coute rien, mais vous n'aurez pas droit aux ARE France Travail, sauf cas de création entreprise
Il vous reste la Rupture Conventionnelle (RC), mais celle-ci doit être financée par VOTRE réserve; si vous n'avez plus de réserve, vous allez devoir refinancer votre réserve chez l'EPS (avec une TVA de 20% en plus !), et vous récupèrerez votre financement -30% de charges fixes
==> vous aurez droit aux ARE France Travail
Vos mois à 0€ ne vous ouvre aucun droit à des trimestres travaillés pour la retraite.
En conclusion, vous êtes passer du côté obscur, vous avez dépensé dans des avocats pour RIEN.
Vous devriez lire les forums, vous n'étes pas le premier dans ce cas.
Bon courage
Fatigué de recadrer, écoutez : https://www.dailymotion.com/video/x61ed23 OrelSan - Basique -
Hello les gens du forum
@FreeWorker-777 et @probe, il s’agit d’un CDD et non d’un CDI, une RC n’est donc pas envisageable.
@ Free-Worker-1321014, je vous préviens tout de suite ma réponse ne va pas vous plaire. Alors avant de râler et de ouinouiner, je vous remercie de bâillonner votre égo, et faire preuve d’un peu d’humilité (au lieu de ruer dans les brancards quand les réponses apportées ne vous conviennent pas (et c’est valable pour tous les neuneus qui se sont jeté.e.s/se jettent à l’eau en espérant apprendre à nager)).
Il y a-t-il des solutions à vous apporter => non ! (enfin si, mais non, voir plus bas les EPS, et ça rejoint ce que dit probe)
(petite voix off imaginée) "Hein, mais pourquoi ? y a les clauses de ceci de cela…"
Alors comme vous l’a dit votre protection juridique, l’histoire des 30 jours de préavis, c’est sur le contrat commercial. Du coup, cela m’amène à 2 questions :
1) l’EPS est-elle une EPS que vous avez choisie ? Si oui, ben, il aurait peut-être fallu choisir une meilleure EPS qui vous conseille et vous accompagne mieux. Si non, point 2…
2) l’EPS est-elle une filiale de [edit]
l'EPSl'ESN [fin edit] ? Si oui, pleurez, car elle ne bougera pas le petit doigt.[…] le contrat de travail mentionne qu'en aucun cas le consultant ne peut intervenir pour des activités pérennes, c'est pourtant ce qui s'est passé car on m'a demandé de remplacer une personne qui avait démissionné. […]
Ce n'est pas parce qu'il y a eu une démission, qu'il est fait appel à une prestation pour une activité pérenne. Qui dit qu e cette prestation n’est pas juste pour palier à la durée de recrutement d’un nouveau salarié dans la structure d’où a eu lieu la démission ?
Du coup, une question : étiez-vous au courant de cette démission avant de prendre cette mission ? Si oui, vous êtes-vous renseigné.e sur la raison de cette démission ? (ha mince ça fait 2 questions 😁) Cela vous aurait peut-être évité de prendre une mission bancale
Mes tips à 2 cts :
Petit tips 1 : pour les CDD en portage, privilégier les CDD à terme non définis, c’est moins galère à rompre, mais… beaucoup d’EPS n’aiment pas ça (ce qui permet d'éliminer pas mal d'EPS (enfin en ce qui me concerne))
Petit tips 2 : avant votre prochaine mission, parcourez le forum pour découvrir ce qu’est le fait de travailler en "indépendant" et ce quel que soit le statut (salarié.e porté.e ou monter votre structure) que vous prendrez pour vos prochaines missions.
Petit tips 3 : si vous montez directement sur vos grands chevaux au moindre mot qui ne vous plait pas, ne soyez pas étonné.e que vous ayez été éjecté.e du jour au lendemain.
Petit tips 4 : ce n'était pas à vous d'escalader vos soucis au client final, mais à l'ESN... bref vous vous êtes planté d'interlocuteur (enfin dans ce cas-là et dans votre contexte)
(Petit tips cadeau : assumez vos erreurs au lieu geindre au premier problème dont vous êtes l’une des causes).
Bien à toutes et tous.
Parce que ! vous m’avez trop secoué, et que je n’ai pas à être cool avec les neuneus qui poussent des brouettes derrière le village, en bavant sur leurs pompes et en disant qu’y pleut.Mais pour qui vous prenez-vous tous à me donner des leçons de vie? Quels sont les éléments en votre possession pour juger:
1- des raisons qui m'ont amenée à accepter cette mission en l'état
2- vérifier ses droits= ouiouiner => LOL
2- les moindres mots qui ne me plaisent pas sont "vous êtes la seule responsable" et "la prochaine fois, prenez un CDI ou un CDD"; "assumez vos erreurs" => jugement de valeur sans avoir la moitié du 10e de l'ensemble des informations qui ont amené à cette situation
3- ne vous inquiétez, il y a beaucoup de pratiques moyen-âgeuses qui amènent à se faire éjecter du jour au lendemain autres que ma soi-disant susceptibilité, et d'ailleurs, je vous souhaite d'avoir à le vivre
4- je vois que ce forum est plus un défouloir pour du bashing ou à celui ou celle qui se sentira le plus malin ou donneur de leçons, je suis bien heureuse de ne le découvrir que maintenant
5- quant à toutes les questions que vous vous posez, et qui semble-t-il ne seraient pas à la hauteur de mon raisonnement, ("ah mince, ça fait 2 questions", bah ouais, c'est ça les bonnes femmes, ça devrait rester à ouiouiner dans leur cuisine, Jeff Bezos, si tu nous entends!), vous vous prétendez donc être le seul ou le 1er à vous les être posées?
Très drôle de recevoir des leçons sur l'ego de la part de personnes qui ne trouvent le moyen de se sentir importants et intéressants en faisant du bashing sur quelqu'un qui a juste demandé de l'aide. En effet, si c'est ça l'état d'esprit des indépendants, je n'ai rien à y faire.
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Nous tenons à rappeler que nous valorisons des échanges respectueux et constructifs, même en cas de désaccord.
Parce que ! vous m’avez trop secoué, et que je n’ai pas à être cool avec les neuneus qui poussent des brouettes derrière le village, en bavant sur leurs pompes et en disant qu’y pleut.Post modéré[Post modéré]
Nous tenons à rappeler que nous valorisons des échanges respectueux et constructifs, même en cas de désaccord.
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Hello,
J'ai ma propre structure, et à chaque fois qu'on me parle de Portage salarial (genre, "pk tu n'as pas choisi le PS ?"), je n'ai jamais su donner une réponse précise, à part de mon intuition, "quitte à être en indep (on gagne plus mais sans client = sans revenue), pourquoi payer en plus une structure ?"
Là, en vous lisant, je crois avoir ma réponse (ou au moins compléter ma réponse). Merci du coup :)
Donc si je comprends bien, le PS est intéressant pour les cas de RC/fin de contrat CDD (et avoir l'ARE par la suite) n'est ce pas ? Pendant les périodes où le marché est compliqué, il est vrai que c'est une roue de secours (mais à calculer le coût des charges et la diff du RSA VS la thune à mettre de côté comme matelas).
Quant à son cas précis, si elle attend la fin du contrat (sans être payée les jours sans bosser bien entendu), pourrait-elle s'inscrire au chômage et bénéficier de l'ARE ?
Et si le CDD n'est pas éligible à la RC, en quoi consiste "une rupture à l'amiable" qu'EPS lui a proposée ?
[...]Et si le CDD n'est pas éligible à la RC, en quoi consiste "une rupture à l'amiable" qu'EPS lui a proposée ?{...]
les réponses ici => Fin d'un contrat à durée déterminée (CDD)
Parce que ! vous m’avez trop secoué, et que je n’ai pas à être cool avec les neuneus qui poussent des brouettes derrière le village, en bavant sur leurs pompes et en disant qu’y pleut.ça n'est pas mon contrat qui est rompu, mais la mission qui est arrêtée. Pour moi, la proposition de rupture à l'amiable cache quelque chose...
Le contrat commercial fait partie des conditions particulières du contrat de travail, et c'est bien le code du travail qui s'applique.
"Si vous ou votre client mettez fin à la mission avant l’arrivée du terme prévu au contrat, vous devrez vous référer aux clauses contenues dans le contrat de mission et respecter notamment le délai de préavis."
Source: https://www.join-jump.com/guide/fin-de-mission-portage-salarial
Si jamais quelqu'un a connu ce cas de figure et a défendu ses droits, je suis preneuse, ce qui peut aider d'autres personnes semble-t-il.
Non, le droit commercial ne se substitue pas au droit du travail, et dans le cas d'un salarié, c'est le droit du travail qui s'applique.
Concernant les préavis d'un CDD, je vous renvoie sur le même lien !
Parce que ! vous m’avez trop secoué, et que je n’ai pas à être cool avec les neuneus qui poussent des brouettes derrière le village, en bavant sur leurs pompes et en disant qu’y pleut. -
Vu la façon dont vous répondez aux gens qui essayent de vous aider je comprends pourquoi ils vous ont jetée
Vous êtes indépendant et sous l'emprise du doute, de la solitude ou vous recherchez simplement du soutiens et des conseils de la part d'autres freelances? Venez en discuter notre tchat privé hébergé chez revolt (open-source): https://rvlt.gg/Fg0vhTMXVous ne savez pas pour quelles raisons la mission s'est terminée. C'est marrant, exprimer un désaccord ou un mécontentement est toujours plus gênant que des messages invitant au suicide (celui-là ne vous dérange pas, apparemment).
Et non, je n'apprécie pas les personnes qui me donnent des leçons et se posent en sachants.
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Pour la prochaine fois, je vous conseille de privilégier un contrat CDI avec une société de portage, accompagné d’une période d’essai. Cela offre une grande flexibilité, car la période d’essai peut être facilement rompu en cas de besoin et vous aurez les ARE, bien sûr selon votre situation.
Oui, vous devez simplement ne pas oublier de provisionner une somme afin de régler les indemnités liées à la RC (dans le cas de figure où la période d'essai a pris fin), et ainsi il n'y aura aucun problème.
"Dieu se rit des hommes qui déplorent les effets dont ils chérissent les causes" -
Beaucoup de 'bienveillance' chez les indéps.... Vu la teneur des réponses, on pourrait se dire que les toxiques il n'y en a pas que chez les salariés....
Bon courage à vous, cherchez une solution à l'amiable et passez à autres chose.
- Message supprimé
Je ne sais pas ou tu as vu ca mais les seuls moments ou les gens déconseillent d'être en Freelance c'est juste pour éviter que les gens galèrent vu le contexte. C'est plutôt de la bienveillance et tu arrives quand même à interpréter ca comme de la jalousie...
Et plus tu finis par dire qu'ils ont le droit de payer 0 euros ce qu'a dit @Yxil (de manière un peu brute de décoffrage si tu veux) des sa première réponse.Vous êtes indépendant et sous l'emprise du doute, de la solitude ou vous recherchez simplement du soutiens et des conseils de la part d'autres freelances? Venez en discuter notre tchat privé hébergé chez revolt (open-source): https://rvlt.gg/Fg0vhTMX -
Bonjour,
Vous dites que le contrat commercial prévoit 1 mois de préavis. Même si vous n'avez pas terminé la mission, les jours ou vous deviez normalement travailler durant ce préavis sont dus par l'ESN à votre EPS et doivent être facturés et versés à votre compte d'activité.
Ici, le préavis relève effectivement du droit commercial. Cependant, je ne suis pas sur que cela ne déborde pas sur le droit du travail dans ce cas précis. Etant donné que, dans le cas d'une EPS, votre contrat de travail est intimement lié au contrat commercial.
C'est à l'EPS de faire son travail de recouvrement ici.
J'ai 12 ans d'expérience dans le portage. J'ai déjà vu des cas comme le votre où mon EPS a bien fait son travail de recouvrement, ce dans un cadre légal.Je ne connais pas l'EPS en question, mais s'il ne vous protègent pas sur ce point, alors il y a un souci.
Je vois deux raisons à cela:
1 - Ils ne veulent pas facturer pour ne pas se mettre en porte à faux avec l'ESN
2 - Ils vont bien facturer l'ESN pour le préavis, mais feront en sorte de ne pas vous en parler pour éviter de provisionner votre compte d'activité
Ou alors il est possible qu'il y ait un autre loup, que je ne vois pas.
Enfin, effectivement dans le portage, comme en freelance, on peut se faire jeter d'une mission du jour au lendemain.
Bon courage. -
Bonjour,
Je ne comprend pas.
Pourquoi parle-t-on ici de portage ?
À mon sens : Une société a un contrat et prend un salarié en cdd pour cela.
Elle ne devrait pas car c’est une société de portage et le contrat passé ici n’est pas du portage (le portage, c’est le porté qui vient avec son contrat). La société de portage ne peut pas être apporteur d’affaires à ses portés. Eloù est l’indépendance ?
Ici c’est donc un employeur face à un salarié en CDD.
Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.Bonjour,
Oui, tout cela m'interroge également. Et même si le client final ne veut pas s'encombrer avec la gestion du contrat, dans ce cas, il y a aussi la possibilité de l'intérim.
En vous lisant, je suis de plus en plus convaincue qu'il y a une méconnaissance du portage salarial de la part des autres parties. D'autant plus que j'étais contrainte par des horaires, une présence sur site, etc... J'ai réussi à contacter un avocat spécialisé dans ce domaine, grâce à une association. J'en saurai plus demain.
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Salut Free ,
c'est surréaliste ton affaire pour une durée misérable de 3 mois j'aurai jamais signé un contrat de cette nature .
J'ai du mal à comprendre que tu était en CDD via une EPS !!!!
Ne pas confondre le Bogoss avec le Boloss ! Titulaire d'une thèse de doctorat en barre de rire .Bonjour Bogoss,
Je pense qu'ils se sont pris les pieds dans le tapis. J'en saurai plus demain grâce à l'avocat que j'ai trouvé. :)